Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL. Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT) Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT) Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT) Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT) Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) HT) Lot 6 Pl Marque MAN ( 4000 euro(s) HT) Lot 7 PL Marque IVECO ( 14 000 euro(s) HT) Lot 8 PL Adaptables toutes marques ( 100 000 euro(s) HT). Les lots n°6, et 7 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots. Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante