Description

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fondants routiers pour les membres de la centrale d'achat APPROLYS CENTR'ACHATS. Les accords-cadres (5 lots) sont passés au nom et pour le compte des membres bénéficiaires de la Centrale d'achat public APPROLYS CENTR'ACHATS. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique, pour une période initiale de 1 an à compter du 23/11/2024 ou de sa date de notification si postérieure au 23/11/2024. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique