Description

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des sept Centres de Formation d'Apprentis Régionaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Provence Alpes Côte d'Azur (CMAR PACA). Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre est décomposé en trois (3) lots définis par familles de produits.