Description

FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE D'ALLAUCH. Les végétaux sont les suivants : arbuste, arbres, fleurs, vivaces et sapins. Les montants MINIMUM et MAXIMUM pour la durée totale de l'accord cadre (euro(s) H.T) sont les suivants : Lot 01 : montant minimum annuel : 2.000,00 euros (H.T.) / montant maximum annuel : 8.000,00 euros (H.T.). Lot 02 : montant minimum annuel : 2.000,00 euros (H.T.) / montant maximum annuel : 12.000,00 euros (H.T.). Lot 03 : montant minimum annuel : 2.000,00 euros (H.T.) / montant maximum annuel : 15.000,00 euros (H.T.).

Informations complémentaires

Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique. Chacun des lots est un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, AVEC MINIMUM et MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Prix révisables. Chaque lot est conclu pour une période initiale de UN (1) AN à compter de la date de sa notification et est renouvelable TROIS (3) fois UN (1) AN par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC). Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC. Info négociation : art 3.2 du RC. Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3.1 du RC