Description

Accord-cadre avec marchés subséquents

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Financement sur les budgets de la commune de Cherbourg-en-Cotentin Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap. Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au Ccap