Description

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 pour 4 ans soit jusqu'au 31/12/2029. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1: Sable, graviers, gravillons Lot 2 : Schiste, calcaire Lot 3: Laitier Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement dans les conditions prévues de l'accord-cadre. Modalités de règlement des comptes selon le CCAG-FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance ne sera versée. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours