Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La prestation se décompose en six lots. Le groupement de commandes entre le CCAS, la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole concernera les lots n°1 à 3. Les autres lots ne concerneront que les besoins du CCAS de Saint-Etienne.<br/>

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique