Description

Fourniture de légumes frais 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la production de potage AO2024-45

Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande conclu en mono titularisation en application des articles L 2125-1 et R 2162-1 à R2162-14 du Code De La Commande Publique. Conformément à l'article R 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet, transmis par voie dématérialisée. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.