Description

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures et hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive

Informations complémentaires

Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 200 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 200%. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC) Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC)