Description

Le Centre d'Echange Solidaire d'Aide Municipale (CESAM) est une épicerie sociale rattachée au CCAS et destinée aux ménages en difficultés économiques de la commune de Bouguenais. Cette structure permet d'offrir à la fois un lieu d'approvisionnement en denrées alimentaires ainsi qu'en produits d'hygiène, de puériculture et d'entretien ménager, et un lieu de conseils socio-éducatifs et d'animation pour les personnes bénéficiaires. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2025, ou de la date de leur notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025, et seront reconductibles tacitement pour l'année civile 2026, puis pour l'année civile 2027 sans excéder une durée totale de 3 ans.