Description

La présente consultation ne concerne que le lot 1. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum. Le lot 1 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour un montant maximum annuel de 150 000,00 euros HT. Le lot 2 sera conclu ultérieurement dans le respect des dispositions de l'article R2122-8 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant.