Description

L'accord-cadre concerne la formation professionnelle continue pour les agents de TISSEO. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande scindé en 4 lots. Chaque lot constituera un accord cadre mono attributaire avec seuil maximum de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 04/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible 3 fois par période de 12 mois. Lot 1 conclu pour un montant maximum de 36 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et par période de reconduction. Lot 2 conclu pour un montant maximum de 45 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et par période de reconduction. Lot 3 conclu pour un montant maximum de 6 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et par période de reconduction. Lot 4 conclu pour un montant maximum de 105 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et par période de reconduction