Description

Le marché envisagé vise la mise en oeuvre à partir de la rentrée scolaire de janvier 2026, soit le lundi 5 janvier 2026, de services réguliers de transports routiers d'élèves scolarisés en classes adaptées ou spécialisées, par des véhicules de moins de 10 places. Ces circuits spéciaux sont intégrés au réseau Fluo 54 de la Région Grand Est. Les prestations sont réparties en 4 lots ; l'intitulé de chaque lot correspond au secteur géographique où se situent les établissements scolaires à desservir et où sont scolarisés les élèves à prendre en charge, quel que soit leur lieu de domiciliation. Aucune « ligne régulière » n'est prévue dans le cadre de ce marché. La durée de validité de chaque marché/lot courra à compter du 18 décembre 2025 ou de sa notification au titulaire si celle-ci est effectuée postérieurement à cette date, jusqu'au 31 août 2026 (durée initiale). Le marché pourra être reconduit expressément 3 fois par période de 12 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Chaque marché/lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de : 137 000 euro(s) H.T pour le lot n° 1, de 172 000 euro(s) H.T pour le lot n° 2, de 211 000 euro(s) H.T pour le lot n° 3 et de 236 000 euro(s) H.T pour le lot n° 4. La description des prestations est présentée ci-dessous

Informations complémentaires

La valeur totale Ht correspond au montant max sur la durée totale du marché (reconductions comprises), tous lots confondus Le montant Ht de chaque lot correspond au montant simulé sur la durée totale du marché (reconductions comprises)