Description

Le présent contrat est passé sous la forme d'un accord-cadre composite selon le découpage suivant : - Un marché ordinaire qui portera sur la fourniture, l'installation et la mise en service des équipements. - Un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il portera sur la maintenance et l'entretien des équipements ainsi que l'acquisition de licences supplémentaires, et donnera lieu à l'émission de bons de commande