Description

Accord-cadre de prestations intellectuelles : Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement). L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat sera attribué à 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Le lot N°2 sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)

Informations complémentaires

Lot 1 : Accord-cadre multi attributaire (exécuté par marchés subséquents) sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel de 300 000 euro(s)Lot 2 : Accord-cadre mono attributaire (exécuté par l'émission de bons de commande) sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel 250 000 euro(s)A titre indicatif et non contractuel les dépenses des années précédentes sont les suivantes en euro(s) Ht (arrondies à l'euro supérieur) : Etudes hydrauliques en 2022 119359 euro(s) , en 2023 126825 euro(s) , en 2024 173675 euro(s) ; Etudes environnementales en 2022 140415 euro(s) , en 2023 122702 euro(s) , en 2024 16265 euro(s) ; Etudes paysagères en 2022 17399 euro(s) , en 2023 53961 euro(s) , en 2024 34280 euro(s) . Les détails figurent au règlement de consultation. Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français. Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation