Description

Entretien structurel de la tour Eiffel

Informations complémentaires

Le marché est passé en procédure avec négociation en application des articles L2124-3 et R2124-3 1°) et 4°) du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 Euros HT. Il s'exécute par des marchés subséquents et par bons de commandes.