Description

Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Marché alloti traité à prix annuel forfaitaire. La présente consultation concerne le LOT 1 Les variantes ne sont pas autorisées Le présent marché est établi pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Il prendra effet à compter de la date de sa notification