Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables. L'accord-cadre d'une durée de 4 ans débute à compter de la date de notification. Mini sur la durée du contrat : 12 000 euro(s) HT Maxi sur la durée du contrat : 60 000 euro(s) HT Le délai d'exécution des bons de commande est de 48h, sauf intervention d'urgence sous 24h

Informations complémentaires

le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 12 000 euro(s) Ht et un maximum de 60 000 euro(s) Ht d'une durée de 4 ans. Publication Boamp n°26-18004 du 22/02/2026 ; Publication Joue n° 126501-2026 du 23/02/2026. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats