Description

Procédure adaptée, art L2123-1,R2123-1, R2123-4&5 du Code. Services sociaux et autres services spécifiques (annexe n° 3 du Code, art. R2123-1-3°). oeuvres situées à l'église de Saint Trophime, qui ont fait l'objet d'un diagnostic préalable sur site sans décrochage des oeuvres et nécessitent la réalisation d'une étude complémentaire. 2 lots en marchés publics mono-attributaires de services (part prépondérante) à prix global forfaitaire par lot. Chaque marché est conclu à compter de sa notification au titulaire. La durée du marché couvre la réalisation de l'ensemble des prestations. Le marché se termine : -Lot 1 : après validation (admission) par l'acheteur des prestations et livrables attendus (rapports d'études) ; -Lot 2 : à l'issue de la période de stockage du cadre et du couronnement. Pour chaque lot, il n'est pas prévu de reconduction. La valeur estimée indicative est globale pour l'ensemble de la consultation