Description

A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et Saint-Nizier-de-Fornas. Des bassins de lagune existent sur les stations d'épuration de Fontanes et Marcenod en pré-traitement des déversoirs d'orage de stations. L'accord-cadre, avec maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le titulaire de l'accord-cadre devra obligatoirement, dans le cadre de l'exécution du marché, réaliser les heures d'insertion suivantes : 50 heures par an

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique