Conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise.
Description
La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise. Marché sur procédure d'Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement annuellement deux fois, sans que sa durée totale excède trois ans. Ce marché est un accord cadre à bon de commande, avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 150 000 euros HT. Le présent marché n'est pas alloti car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Aucune négociation n'a eu lieu.
Acheteur (1)
Titulaire (1)
Lot (1)
Historique du dossier
Marché d'exploitation des installations thermiques et CVC
Accord-cadre à bons de commande relatif à la démolition et au traitement des déchets dans le cadre de la libération de réserves foncières et propriétés bâties départementales.
Marché d'exploitation des installations thermiques et CVC
Conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise.
Accord-cadre à bons de commande relatif à la démolition et au traitement des déchets dans le cadre de la libération de réserves foncières et propriétés bâties départementales.
Avis de marché au format PDF