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Consulter l'avis en vigueur 24-60739 (réponse avant le 13 juin 2024, 10:00)CONCEPTION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE COMMUNAL ET DU JOURNAL INTERNE DE LA VILLE DE SAINT-PAUL
Description
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L 2113-12 et suivants, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2162-1 à R. 2162-4, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot 4 est un marché réservé au sens des articles L2113-12 et suivants du code de la commande publique
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est demandée pour les lots 1 et 2 conformément aux dispositions du Rc
Acheteur (1)
Lots (4)
Historique du dossier
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