Description

Les seuils sont exprimés en quantité maximum (1 500 T/an maxi) au sein des documents de la consultation et sont identiques pour chaque période reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires