Description

Les prestations sont décomposées comme suit en 4 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum : - mono-attributaire pour les lots 1 et 2 ; - multi-attributaire pour les lots 3 et 4 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Informations complémentaires

Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons de fournitures scolaires tels qu'indiqués dans le Dqe du lot 1, à titre gratuit. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une offre pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. (Voir Conditions Dans Le Rc)