Description

Le lot 02 est un marché ordinaire. Les lots 1 et 3 sont des marchés à tranches. Le détail des prestations contenues dans chaque tranche est indiqué au CCTP du lot concerné. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Pour le lot 01 : le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 01 (à compter de la date de notification du marché) est de 2 ans, le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle 02 (à compter de la date de notification du marché) est de 4 ans. Pour le lot 03 : le délai maximum d'affermissement de la tranche optionnelle (à compter de la date de notification du marché) est de 2 ans. Pour les deux lots : le non affermissement de la ou des tranches optionnelles ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité