Description

La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de : 200 000 EUR HT pour le lot 1, 75 000 EUR HT pour le lot 2, et 150 000 EUR HT pour le lot 3.