Veillio Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation et l'exécution des marchés de fourniture et d'acheminement d'électricité et de gaz passés par le GIP Approlys Centr'Achats
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (160 000 euro(s) HT sur toute sa durée) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Publié le 26 nov. 2024
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Opera Energie
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