Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. VISITE OBLIGATOIRE SUR RDV - VOIR Règlement de consultation L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande LE PROJET PROCESS EST PREVU POUR UN FONCTIONNEMENT AU MOIS DE JUIN 2025

Informations complémentaires

Pour chaque lot, les candidats doivent faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes 1 Extension de garantie 2 Contrat de maintenance après garantie 3 Enlèvement et/ou Reprise de matériel Pour Les Lots Concernes