Description

Acquisition d’objets promotionnels

Informations complémentaires

Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Membres du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA). Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) La consultation prévoit la remise d'échantillons, dont le détail et les modalités de remise sont précisés dans le règlement de la consultation.