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Consulter l'avis en vigueur 26-33112 (réponse avant le 21 avr. 2026, 12:00)Acquisition d’objets promotionnels
Description
Acquisition d’objets promotionnels
Informations complémentaires
Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Membres du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA). Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) La consultation prévoit la remise d'échantillons, dont le détail et les modalités de remise sont précisés dans le règlement de la consultation.
Publié le 12 mars 2026 Clôturé le 13 avr. 2026, 12:00
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