Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 constitue une relance après infructuosité. Le lot 2 constitue une relance de 2 lots d'une première procédure (l'un après infructuosité, l'autre après déclaration sans suite). Comme indiqué en 1.4 du Règlement de Consultation, les lots 4 à 7 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L2122-1 et R2122-8 ou L2123-1 et R2123-1 2° du code de la commande publique. La valeur estimée à 1 944 900 euro(s) HT correspond au montant maximum de l'accord-cadre, les 7 lots confondus et toutes périodes confondues. Des échantillons sont demandés (voir Règlement de consultation)

Informations complémentaires

Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique « Informations relatives à l'ouverture publique » sont données à titre indicatif L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : Oui Les intitulés des items de candidature étant fixés par l'organe de publicité, ils ne sont qu'indicatifs. Seul le contenu constitue la reprise des documents à produire au titre de la candidature listés en Règlement de consultation