Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 constitue une relance après infructuosité. Le lot 2 constitue une relance de 2 lots d'une première procédure (l'un après infructuosité, l'autre après déclaration sans suite). Comme indiqué en 1.4 du Règlement de Consultation, les lots 4 à 7 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L2122-1 et R2122-8 ou L2123-1 et R2123-1 2° du code de la commande publique

Informations complémentaires

La valeur totale correspond au montant maximum tous lots confondus, sur la durée totale de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions incluses) Le montant par lot correspond au montant maximum du lot, sur la durée totale de l'accord-cadre (c'est à dire reconductions incluses)