Description

Valeur HT estimée pour la durée totale du contrat : 3460800.0 Euro(s) H.T. Cette valeur est établie sur la base du montant maximum du lot 6 et des coûts des carburants à l'élaboration de l'accord-cadre appliqués aux quantités maximum des lots et pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises pour les lots 1 à 5). Les seuils sont exprimés en quantité et/ou en montant maximum suivant les lots au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La valeur totale de la procédure, indiquée à 3 460 800 euro(s) Ht, représente l'estimation maximale de la procédure, établie en multipliant les quantités et montants maximum toutes périodes confondues par les tarifs obtenus par la Collectivité lors de la dernière commande émise avant la mise en consultation de cette procédure. Pour les lots 1 à 5 contractualisés sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande pour une durée d'un an reconductible trois fois, le montant Ht des offres est non contractuel et a été obtenu en multipliant le montant total du Dqe ayant servi à l'analyse des offres par le nombre de périodes de cet accord-cadre (période initiale et 3 périodes de reconduction). Pour le lot 6 contractualisé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande pour une durée de 4 ans non-reconductible, le montant Ht de l'offre est non contractuel et issu du Dqe ayant servi à l'analyse des offres