Description

Valeur HT estimée pour la durée totale du contrat : 3460800.0 Euro(s) H.T. Cette valeur est établie sur la base du montant maximum du lot 6 et des coûts des carburants à l'élaboration de l'accord-cadre appliqués aux quantités maximum des lots et pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises pour les lots 1 à 5). Les seuils sont exprimés en quantité et/ou en montant maximum suivant les lots au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique « Informations relatives à l'ouverture publique » sont données à titre indicatif. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Les intitulés des items de candidature étant fixés par l'organe de publicité, ils ne sont qu'indicatifs. Seul le contenu constitue la reprise des documents à produire au titre de la candidature listés dans le règlement de consultation. Conformément à l'article 4.1 du Ccap, l'accord-cadre est conclu : - Pour les lots 1 à 5, une période initiale de 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois ; - Pour le lot n°6, une période de 4 ans à compter de sa notification. La date du 01/01/2026 indiquée est donc purement indicative