Veillio Achat de matériels en lien avec une activité musicale pour le conservatoire de Limoges et la direction Jeunesse en 5 lots : Lot 1 : Instruments pour l'orchestre à l'école Lot 2 : Matériels de percussions et pose des peaux Lot 3 : Mobilier et matériel spécifique à une activité musicale Lot 4 : Matériel pour les instruments à vent Lot 5 : Matériel d'éveil musical
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre est d'un an , il pourra être reconduit 2 fois 12 mois Renouvellement : cf article 1.6 du règlement de la consultation Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation Procédure de recours : cf article 8.2 du règlement de la consultation
Acheteur (1)
PDF non disponible en aperçu
Voir sur BOAMP