Achat de matériels en lien avec une activité musicale pour le conservatoire de Limoges et la direction Jeunesse en 5 lots : Lot 1 : Instruments pour l'orchestre à l'école Lot 2 : Matériels de percussions et pose des peaux Lot 3 : Mobilier et matériel spécifique à une activité musicale Lot 4 : Matériel pour les instruments à vent Lot 5 : Matériel d'éveil musical
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre est d'un an , il pourra être reconduit 2 fois 12 mois Renouvellement : cf article 1.6 du règlement de la consultation Forme juridique du groupement : cf article 2.2 du règlement de la consultation Procédure de recours : cf article 8.2 du règlement de la consultation
Acheteur (1)
Lots (5)
Historique du dossier
Achat de matériels en lien avec une activité musicale pour le conservatoire de Limoges et la direction Jeunesse en 5 lots : Lot 1 : Instruments pour l'orchestre à l'école Lot 2 : Matériels de percussions et pose des peaux Lot 3 : Mobilier et matériel spécifique à une activité musicale Lot 4 : Matériel pour les instruments à vent Lot 5 : Matériel d'éveil musical
Achat de matériels en lien avec une activité musicale pour le conservatoire de Limoges et la direction Jeunesse en 5 lots : Lot 1 : Instruments pour l'orchestre à l'école Lot 2 : Matériels de percussions et pose des peaux Lot 3 : Mobilier et matériel spécifique à une activité musicale Lot 4 : Matériel pour les instruments à vent Lot 5 : Matériel d'éveil musical
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