Attribution

Achat de matériels en lien avec une activité musicale pour le conservatoire de Limoges et la direction Jeunesse en 5 lots : Lot 1 : Instruments pour l'orchestre à l'école Lot 2 : Matériels de percussions et pose des peaux Lot 3 : Mobilier et matériel spécifique à une activité musicale Lot 4 : Matériel pour les instruments à vent Lot 5 : Matériel d'éveil musical

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Publié le 7 oct. 2026

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