Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date indiquée sur les lignes "durée à compter du" est estimative. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les lots 03 et 05, et multi-attributaires (2) pour les lots 01, 02 et 04

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes. Les montants indiqués sont les montants maximum pour la durée du marché (période initiale et reconductions). Pour les lots multi attributaires (lots 02 et 04), le montant indiqué est le montant maximum pour l'ensemble du lot