Description

Ce marché a pour objectif de couvrir, pour la période 2024-2028, les besoins courants de l'EPTB parmi les prestations décrites au chapitre suivant et les demandes de compléments de levés existants. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Cette nouvelle consultation fait suite à la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite la consultation n°2024-01-CO afin de permettre aux géomètres topographes de formuler des offres. Les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)