Description

Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) avec maximum. L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande. La valeur totale du marché sus-indiquée correspond aux montants maximums annuels cumulés des lots concernés. Les montants sus-indiqués correspondent aux montants portés par les candidats aux détails estimatifs simulatifs. Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification, reconductible pour 3 périodes d'un an