Description

Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) avec maximum. L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 10 et 14 sont déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre. Ils ont été relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence. Les lots 11, 12 et 15 sont en cours d'attribution. La valeur totale du marché sus-indiquée correspond aux montants maximums annuels cumulés des lots concernés. Les montants sus-indiqués correspondent aux montants portés par les candidats aux détails estimatifs simulatifs. Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification, reconductible pour 3 périodes d'un an