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Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'infrastructures - RELANCE

57 - Moselle (Grand Est)
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FNS

Description

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, 4 mois et 2 semaines, à compter du 3 février 2025 jusqu'au 15 juin 2026, puis reconductible pour 2 périodes d'1 an (modalités : CCAP) Période 1 (initiale) : mini 8 200 euro(s) HT / maxi 100 000 euro(s) HT Période 2 (du 16/06/2026 au 15/06/2027) : mini 5 900 euro(s) HT / maxi 100 000 euro(s) HT Période 3 (du 16/06/2027 au 15/06/2028) : mini 5 900 euro(s) HT / maxi 20 000 euro(s) HT La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans, 4 mois et 2 semaines. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les conditions de la remise en concurrence lors des marchés subséquents sont indiquées dans le CCAP, tout comme le détail des mission qui pourront être confiées. MERCI DE VOUS REFERER AU RC POUR L'ENSEMBLE DES PIECES AFOURNIR

Publié le 13 févr. 2025

Acheteur (1)

Ca Portes de France - Thionville

Titulaire (1)

Sim

Lot (1)

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