Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, les opérations de maîtrise d'oeuvre dont le coût prévisionnel des travaux est supérieur ou égal à 1 000 000,00 euro(s) HT pourront faire l'objet de mise en concurrences distinctes du présent accord-cadre à marchés subséquents

Informations complémentaires

Le montant de 2 400 000 euro(s) Ht repris ci-dessus correspond au montant maximum total sur la durée totale de l'accord-cadre. Les montants indiqués ci-dessus pour chacun des 3 candidats correspondent aux montants de leurs devis non contractuels