Veillio ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE- TRAVAUX PREPARATOIRES DE VOIRIE - GENIE CIVIL/COUPES D'ARBRES/SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC ET ECLAIRAGE PUBLIC
Description
L'accord-cadre a pour objet : - des travaux préparatoires de coupes d'arbres (TPC), - des travaux préparatoires de voirie - génie civil (TPI), - des travaux préparatoires de signalisation lumineuse de trafic et éclairage public (TPSE). Les missions confiées par le présent accord-cadre au Titulaire sont précisées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Historique du dossier
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE- TRAVAUX PREPARATOIRES DE VOIRIE - GENIE CIVIL/COUPES D'ARBRES/SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC ET ECLAIRAGE PUBLIC
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