Description

Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)

Informations complémentaires

La présente marché a été lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124- 2 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L.2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Cette dernière, outre la passation des contrats, est en charge de leur exécution. Elle sera la seule interlocutrice des titulaires et sera désignée « Pouvoir adjudicateur » dans les pièces contractuelles.