Description

Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)

Informations complémentaires

La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124- 2 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L. 2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. La consultation est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur indiqué dans les pièces de la consultation et pour chaque lot, en euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4du Code de la commande publique