Description

Les prestations sont réparties en 3 lots : LOT 1 : TRAVAUX DE GENIE CIVIL TERRASSEMENTS LOT 2 : TRAVAUX DE GENIE CIVIL EQUIPEMENTS LOT 3 : TRAVAUX DE GENIE FORESTIER L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique