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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE BOUTEILLES D’EAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE TROYES Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de bouteilles d’eau pour les différents services de la Ville de Troyes et principalement les établissements d’accueil de jeunes enfants. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique ave

Travaux de réhabilitation de la filière boues de la station d'épuration de Neuville-en-Ferrain

Accord-cadre interministériel relatif à la réalisation d'actions de formation en techniques achat et commande publique

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment public polyvalent à FONT-ROMEU ODEILLO VIA, passé en application des dispositions des articles L 2125-1, R 2122-6, R 2131-19 et R 2131-20, R 2162-15 à R 2162-26, R 2172-1 à R 2172-6 du Code de la Commande publique

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation de l'école augmentée du Banlay à NEVERS passé sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre n°25LAB03, conformément à l’article R.2122-6 du Code de la Commande publique

La consultation a pour objet la passation d’un marché global de performances comprenant la Conception, la Construction, l’Exploitation et la Maintenance pris en application de l'article L2171-3 du Code de la Commande Publique.

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment public polyvalent à FONT-ROMEU ODEILLO VIA, passé en application des dispositions des articles L 2125-1, R 2122-6, R 2131-19 et R 2131-20, R 2162-15 à R 2162-26, R 2172-1 à R 2172-6 du Code de la Commande publique

2026M0003b Travaux relatifs à la construction du futur collège de Levens - lot 3/lot4/lot 13 et lot 14 Article R2123-1 du Code de la commande publique

VERIFICATIONS DE SERVICE FAIT - VERIFICATIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE EN MATIERE D'OPERATIONS COFINANCEES PAR LES PROGRAMMES FEDER, FEAMPA, LEADER (FEADER), FSE+ ET FEADER NATURA 2000

Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction de la piscine métropolitaine de Wattrelos

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment public polyvalent, passé en application des dispositions des articles L 2125-1, R 2122-6, R 2131-19 et R 2131-20, R 2162-15 à R 2162-26, R 2172-1 à R 2172-6 du Code de la Commande publique

Maintenance des équipements audiovisuels de l'Hôtel d'Alsace à Strasbourg

Fourniture d'articles de bureau divisé en 4 lots dont 3 réservés au sens de l'article L2113-12-13 du code de la commande publique

La présente consultation concerne l'accompagnement des communes à l'émergence de Tiers-lieux (centre de télétravail et bureaux partagé/ Coworking, Atelier et Espaces de travail partagés, Laboratoire de fabrication ou Fab Lab, Espace d'accompagnement, Espace de médiation numérique, lieu culturel, commerce, café, Laboratoire d'usages, living lab ou data lab).Les missions seront les suivantes :. Accompagnement à l'émergence du besoin,. Accompagnement à l'émergence du collectif,. Accompagnement dans

2026MC006DCP - Travaux intérieurs du Groupe Scolaire Roger Salengro. Cette consultation est passée en procédure adaptée ouverte conformément à l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique

Achat de fournitures pédagogiques - Lot 1 : Fournitures pédagogiques pour les écoles et les activités péri et extrascolaires. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.-.

Formations sur les fonds européens pour les agents de la Région Normandie sur les thématiques « La commande publique appliquée aux fonds européens » (lot 1) et « Vérification du respect des règles relatives aux aides d'Etat dans les dossiers cofinancés par les fonds européens » (lot 2)

Réalisation d’inspections détaillées périodiques des portiques, potences et hauts-mâts du Département de l'Aube Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique Variante(s) : Non autorisées Visite des lieux : Facultative Lieu d’exécution : Sur le département de l’Aube, principalement autour de Troyes ainsi que 2 potences dans l’ARD de Nogent-sur-Seine Durée : 1 an à compter de la date de notification-.

La consultation porte sur la réhabilitation du restaurant universitaire Cuvier situé sur le campus de Jussieu. L'opération est lancée en conception-réalisation, selon l'article L2171-2 du Code de la Commande Publique

Marché global de performance (Article L2171-3 du code de la commande publique) pour la réhabilitation-extension des Ecoles Air Bel