Acheteur - CDG DE LA FPT 90

4 appels d'offres publiés — Voir tous les marchés publics

Appel d'offres
J-30

APPEL D’OFFRES OUVERTS « APT »

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90

Services
3 lots
380 000 €
Services récréatifs, culturels et sportifs
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 22 oct. 2026
Date limite de réponse 25 nov. 2026
Appel d'offres

ASSURANCES COLLECTIVES STATUTAIRES - PROGRAMME 2026/2029

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

CDG DE LA FPT 90

Services
1 lot
Services d'assurances accidents et maladie
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure restreinte
Publié le 18 juil. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Mise en oeuvre d'une convention de participation, conclue en application de l'article L827-7 du code général de la fonction publique, relative au risque santé

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort

Services
1 lot
Services d'assurance
Services d'action sociale et services connexes
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Publié le 25 juin 2025
Clôturé le 22 août 2025
Appel d'offres
Clôturé

Colsultation relative à la mise en œuvre d'un contrat obligatoire de couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du centre de gestion du Territoire de Belfort, de ses affiliés et des employeurs l'ayant mandaté à cet effet

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort

Services
1 lot
Services d'assurances accidents et maladie
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 29 mars 2024
Clôturé le 22 mai 2024