Veillio Travaux sur les sites potentiels de compensation des aménagements sur la zone de Port-Jérôme 2 - zone 2 après déclaration sans suite
76 - Seine-Maritime (Normandie)
Travaux
FNS
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit de marchés ordinaires. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP
Publié le 24 sept. 2025
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