Description

La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum. Les contrats prendront effet à compter du 1er avril 2025 pour une durée de douze mois et seront reconductibles tacitement 3 fois. Pour les lots 1 et 3 à 6, le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes. Pour le lot 2, l'accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum. L'accord-cadre sera exécuté pour la majeure partie par émission de bons de commandes et plus rarement par marchés subséquents, si l'acheteur juge nécessaire une mise en concurrence entre les titulaires. A titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté (le lot n°3 n'est pas concerné)

Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se référer au dossier de consultation : https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics